Permis de construire
N° PC 0450751300045
Ville de La Chapelle-Saint-Mesmin · 45380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LE CLOS LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN 45380
Date d'autorisation
29/12/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BA 415
Superficie du terrain
625 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
100 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt04/02/2014
Date d'autorisation29/12/2013
Ouverture du chantier04/02/2014
Achèvement des travaux01/06/2015

👤Demandeur

Code postal45100
LocalitéORLEANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionCentre-Val de Loire
DépartementLoiret (45)
CommuneLa Chapelle-Saint-Mesmin (45075)
Code postal45380
AdresseLOT LE CLOS LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN 45380
ParcellesBA 415
Superficie terrain625 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée100 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.