Permis de construire
N° PC 04507512A0075
Ville de La Chapelle-Saint-Mesmin · 45380
Bénéficiaire
KHOR IMMOBILIER
Adresse du terrain
CLOS DE PAILLY 2 OUEST LA CHAPELLE SAINT MESMIN 45380
Date d'autorisation
14/06/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 230 · AH 235 · AH 236
Superficie du terrain
2248 m²
Logements créés
11
Surface habitable créée
882 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation14/06/2013

👤Demandeur

DénominationKHOR IMMOBILIER
SIRET39786327500020
SIREN397863275
Code postal37550
LocalitéSAINT AVERTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionCentre-Val de Loire
DépartementLoiret (45)
CommuneLa Chapelle-Saint-Mesmin (45075)
Code postal45380
AdresseCLOS DE PAILLY 2 OUEST LA CHAPELLE SAINT MESMIN 45380
ParcellesAH 230 · AH 235 · AH 236
Superficie terrain2248 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11
dont individuels11
Logements 4 pièces11
Surface habitable créée882 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.