Déclaration préalable de travaux n° DP 07907514P0007 à La Chapelle-Saint-Étienne

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07907514P0007

Ville de La Chapelle-Saint-Étienne · 79240

Bénéficiaire

CHANTEMERLE AVENTURE

Adresse du terrain

LA FORET DE CHANTEMERLE LA CHAPELLE-SAINT- TIENNE 79240

Date d'autorisation

11/12/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 123

Superficie du terrain

23040 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation11/12/2014

👤Demandeur

DénominationCHANTEMERLE AVENTURE

SIRET52133538000015

SIREN521335380

Code postal79240

LocalitéLA CHAPELLE-SAINT- TIENNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementDeux Sèvres (79)

CommuneLa Chapelle-Saint-Étienne (79075)

Code postal79240

AdresseLA FORET DE CHANTEMERLE LA CHAPELLE-SAINT- TIENNE 79240

ParcellesAR 123

Superficie terrain23040 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée16 m²

Surface commerce créée16 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.