Permis de construire n° PC 04305915B0002 à La Chapelle-Geneste

Permis de construire

N° PC 04305915B0002

Ville de La Chapelle-Geneste · 43160

Bénéficiaire

GAEC DES CHAPELOUS

Adresse du terrain

LE MAS MARCHET LA CHAPELLE-GENESTE 43160

Date d'autorisation

06/06/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 29 · ZM 27

Superficie du terrain

1240 m²

Surface locaux créée

977 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation06/06/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC DES CHAPELOUS

SIRET53132300400014

SIREN531323004

Code postal43160

LocalitéLA CHAPELLE-GENESTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneLa Chapelle-Geneste (43059)

Code postal43160

AdresseLE MAS MARCHET LA CHAPELLE-GENESTE 43160

ParcellesZM 29 · ZM 27

Superficie terrain1240 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1083 m²

Surface locaux créée977 m²

Surface agricole avant1083 m²

Surface agricole créée977 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.