1. Accueil
  2. Cadastre La Chapelle-du-Mont-du-Chat
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07307612C1007
Permis de construire
N° PC 07307612C1007
Ville de La Chapelle-du-Mont-du-Chat · 73370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMP COGNE LA CHAPELLE-DU-MONT-DU-CHAT 73370
Date d'autorisation
29/01/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 842 · A 840 · A 837
Superficie du terrain
3560 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
240 m²
← Toutes les autorisations à La Chapelle-du-Mont-du-Chat Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation29/01/2013

👤Demandeur

Code postal73500
LocalitéMODANE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneLa Chapelle-du-Mont-du-Chat (73076)
Code postal73370
AdresseCHAMP COGNE LA CHAPELLE-DU-MONT-DU-CHAT 73370
ParcellesA 842 · A 840 · A 837
Superficie terrain3560 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée240 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.