Permis de construire n° PC 0380782210005 à La Chapelle-du-Bard

Permis de construire

N° PC 0380782210005

Ville de La Chapelle-du-Bard · 38580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

86 RUE DE LA DOUANE HAMEAU LA CHAPELLE-DU-BARD 38580

Date d'autorisation

24/02/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 607 · A 608

Superficie du terrain

518 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation24/02/2023

👤Demandeur

Code postal38580

LocalitéLA CHAPELLE-DU-BARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLa Chapelle-du-Bard (38078)

Code postal38580

Adresse86 RUE DE LA DOUANE HAMEAU LA CHAPELLE-DU-BARD 38580

ParcellesA 607 · A 608

Superficie terrain518 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo110 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.