Permis de construire n° PC 0380781520002 à La Chapelle-du-Bard

Permis de construire

N° PC 0380781520002

Ville de La Chapelle-du-Bard · 38580

Bénéficiaire

EARL LE JARDIN DES MILLE FEUILLES

Adresse du terrain

PRE ARTHAUD LA CHAPELLE-DU-BARD 38580

Date d'autorisation

10/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 25

Superficie du terrain

13200 m²

Surface locaux créée

38 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à La Chapelle-du-Bard Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation10/09/2015

👤Demandeur

DénominationEARL LE JARDIN DES MILLE FEUILLES

SIRET50849693200015

SIREN508496932

Code postal38580

LocalitéLA CHAPELLE-DU-BARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLa Chapelle-du-Bard (38078)

Code postal38580

AdressePRE ARTHAUD LA CHAPELLE-DU-BARD 38580

ParcellesAB 25

Superficie terrain13200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée38 m²

Surface agricole créée38 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.