1. Accueil
  2. Cadastre La Chapelle-des-Marais
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04403018T1002
Permis de construire
N° PC 04403018T1002
Ville de La Chapelle-des-Marais · 44410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE BOSSIS LA CHAPELLE-DES-MARAIS 44410
Date d'autorisation
03/04/2018
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 666
Superficie du terrain
2885 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
87 m²
← Toutes les autorisations à La Chapelle-des-Marais Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation03/04/2018

👤Demandeur

Code postal44410
LocalitéLA CHAPELLE DES MARAIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-des-Marais (44030)
Code postal44410
AdresseLE BOSSIS LA CHAPELLE-DES-MARAIS 44410
ParcellesD 666
Superficie terrain2885 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée87 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.