1. Accueil
  2. Cadastre La Chapelle-des-Marais
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04403014T1020
Permis de construire
N° PC 04403014T1020
Ville de La Chapelle-des-Marais · 44410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LE CLOS DU MOULIN LOT D2 LA CHAPELLE-DES-MARAIS 44410
Date d'autorisation
26/01/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 860 · AE 858 · AE 857
Superficie du terrain
384 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
← Toutes les autorisations à La Chapelle-des-Marais Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt04/12/2015
Date d'autorisation26/01/2015
Ouverture du chantier26/04/2015
Achèvement des travaux04/12/2015

👤Demandeur

Code postal44410
LocalitéLA CHAPELLE-DES-MARAIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-des-Marais (44030)
Code postal44410
AdresseLOT LE CLOS DU MOULIN LOT D2 LA CHAPELLE-DES-MARAIS 44410
ParcellesAE 860 · AE 858 · AE 857
Superficie terrain384 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée94 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.