Permis de construire n° PC 0380761510019 à La Chapelle-de-la-Tour

Permis de construire

N° PC 0380761510019

Ville de La Chapelle-de-la-Tour · 38110

Bénéficiaire

ARSLANTAS

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LA BELLE COMB LA CHAPELLE-DE-LA-TOUR 38110

Date d'autorisation

01/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 9 · AE 10 · AE 12

Superficie du terrain

594 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation01/10/2015

👤Demandeur

DénominationARSLANTAS

SIRET80979206200014

SIREN809792062

Code postal38150

LocalitéSALAISE-SUR-SANNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLa Chapelle-de-la-Tour (38076)

Code postal38110

AdresseLOTISSEMENT ""LA BELLE COMB LA CHAPELLE-DE-LA-TOUR 38110

ParcellesAE 9 · AE 10 · AE 12

Superficie terrain594 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.