Permis de construire
N° PC 0380761510014
Ville de La Chapelle-de-la-Tour · 38110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MONTEE DU RONFET LE FLACHEY LA CHAPELLE-DE-LA-TOUR 38110
Date d'autorisation
17/09/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 9
Superficie du terrain
410 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
102 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/09/2015

👤Demandeur

Code postal38110
LocalitéLA TOUR-DU-PIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLa Chapelle-de-la-Tour (38076)
Code postal38110
AdresseMONTEE DU RONFET LE FLACHEY LA CHAPELLE-DE-LA-TOUR 38110
ParcellesAE 9
Superficie terrain410 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée102 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.