Déclaration préalable de travaux n° DP 0380762010060 à La Chapelle-de-la-Tour

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0380762010060

Ville de La Chapelle-de-la-Tour · 38110

Bénéficiaire

HIVORY

Adresse du terrain

LE BARACAND LA CHAPELLE DE LA TOUR 38110

Date d'autorisation

14/12/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1770

Superficie du terrain

5122 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation14/12/2020

👤Demandeur

DénominationHIVORY

SIRET83886732300027

SIREN838867323

Code postal92400

LocalitéCOURBEVOIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLa Chapelle-de-la-Tour (38076)

Code postal38110

AdresseLE BARACAND LA CHAPELLE DE LA TOUR 38110

ParcellesC 1770

Superficie terrain5122 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface publique créée9 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.