Permis de construire n° PC 08808815V0009 à La Chapelle-aux-Bois

Permis de construire

N° PC 08808815V0009

Ville de La Chapelle-aux-Bois · 88240

Bénéficiaire

COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS

Adresse du terrain

CHEM RURAL N 60 LA CHAPELLE-AUX-BOIS 88240

Date d'autorisation

17/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 103

Superficie du terrain

1330 m²

Surface locaux créée

25 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation17/12/2015

Ouverture du chantier20/12/2015

Achèvement des travaux16/06/2016

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS

SIRET21880088600010

SIREN218800886

Code postal88240

LocalitéLA CHAPELLE-AUX-BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneLa Chapelle-aux-Bois (88088)

Code postal88240

AdresseCHEM RURAL N 60 LA CHAPELLE-AUX-BOIS 88240

ParcellesZI 103

Superficie terrain1330 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée25 m²

Surface publique créée25 m²

Type de service publicEnseignement et recherche

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.