Permis de construire
N° PC 07406120X0011
Ville de Chapeiry · 74540
Bénéficiaire
LE CLOS DES CHATAIGNIERS - CHAPEIRY
Adresse du terrain
VERS LES BOIS CHAPEIRY 74540
Date d'autorisation
23/03/2021
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1031
Superficie du terrain
2328 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
588 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation23/03/2021

👤Demandeur

DénominationLE CLOS DES CHATAIGNIERS - CHAPEIRY
SIRET88883423100019
SIREN888834231
Code postal74000
LocalitéANNECY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneChapeiry (74061)
Code postal74540
AdresseVERS LES BOIS CHAPEIRY 74540
Parcelles0B 1031
Superficie terrain2328 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont individuels6
Logements 5 pièces6
Surface habitable avant17 m²
Surface habitable créée588 m²
Surface habitable démolie17 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.