Permis de construire n° PC 02512019N0003 à Chantrans

Permis de construire

N° PC 02512019N0003

Ville de Chantrans · 25330

Bénéficiaire

SCI MARIO

Adresse du terrain

16 ROUTE DE SALINS CHANTRANS 25330

Date d'autorisation

20/11/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 260 · AC 72 · AC 73

Superficie du terrain

3505 m²

Logements créés

Surface habitable créée

405 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation20/11/2019

👤Demandeur

DénominationSCI MARIO

SIRET48876048900010

SIREN488760489

Code postal25330

LocalitéAMANCEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChantrans (25120)

Code postal25330

Adresse16 ROUTE DE SALINS CHANTRANS 25330

ParcellesAC 260 · AC 72 · AC 73

Superficie terrain3505 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 5 pièces3

Surface habitable avant923 m²

Surface habitable créée405 m²

Surface habitable démolie250 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.