Permis de construire
N° PC 02512016N0001
Ville de Chantrans · 25330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 A RUE DE LA POSTE 25330 CHANTRANS CHANTRANS 25330
Date d'autorisation
20/06/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 486
Superficie du terrain
863 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
97 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt27/07/2017
Date d'autorisation20/06/2016
Ouverture du chantier20/10/2016
Achèvement des travaux27/07/2017

👤Demandeur

Code postal25560
LocalitéFRASNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChantrans (25120)
Code postal25330
Adresse1 A RUE DE LA POSTE 25330 CHANTRANS CHANTRANS 25330
ParcellesAB 486
Superficie terrain863 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée97 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.