Permis de construire n° PC 02512018N0004 à Chantrans

Permis de construire

N° PC 02512018N0004

Ville de Chantrans · 25330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX ESSARDS CHANTRANS 25330

Date d'autorisation

04/01/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 27

Superficie du terrain

37640 m²

Surface locaux créée

200 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation04/01/2019

👤Demandeur

Code postal25290

LocalitéORNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChantrans (25120)

Code postal25330

AdresseAUX ESSARDS CHANTRANS 25330

ParcellesZA 27

Superficie terrain37640 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée200 m²

Surface agricole créée200 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.