Déclaration préalable de travaux n° DP 0385672500009 à Chamrousse

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0385672500009

Ville de Chamrousse · 38410

Bénéficiaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN

Adresse du terrain

L'ARSELLE NOUVELLE ARSELLE CHAMROUSSE 38410

Date d'autorisation

13/05/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

M 3

Superficie du terrain

151747 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation13/05/2025

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN

SIRET20001816600310

SIREN200018166

Code postal38920

LocalitéCROLLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneChamrousse (38567)

Code postal38410

AdresseL'ARSELLE NOUVELLE ARSELLE CHAMROUSSE 38410

ParcellesM 3

Superficie terrain151747 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Surface publique créée18 m²

Type de service public1

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.