Déclaration préalable de travaux n° DP 02511924C0007 à Champvans-les-Moulins

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02511924C0007

Ville de Champvans-les-Moulins · 25170

Bénéficiaire

3DF IMMO

Adresse du terrain

RUE NOUVELLE CHAMPVANS-LES-MOULINS 25170

Date d'autorisation

09/01/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 25

Superficie du terrain

1340 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation09/01/2025

👤Demandeur

Dénomination3DF IMMO

SIRET95246324800015

SIREN952463248

Code postal25170

LocalitéNOIRONTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChampvans-les-Moulins (25119)

Code postal25170

AdresseRUE NOUVELLE CHAMPVANS-LES-MOULINS 25170

ParcellesAC 25

Superficie terrain1340 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 3 pièces3

Surface habitable avant75 m²

Surface habitable issue de transfo300 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.