Permis de construire de la ville de Champvans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Champvans
Code postal : 39100
Code INSEE de la commune : 39101

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 03910117D0029
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	04/01/2018
Date d'ouverture de chantier :	04/06/2018
Date réelle d'achèvement des travaux :	2019-03-15
Année de dépôt de la demande :	2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 39100 DOLE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 14 RUE DE MIARLE CHAMPVANS 39100
Parcelle(s) concernée(s) : ZK234 ZK235 ZK236
Superficie du terrain : 23239m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 1
Surface de plancher avant travaux : 383m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2