Déclaration préalable de travaux n° DP 02511715C0002 à Champoux

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02511715C0002

Ville de Champoux · 25640

Bénéficiaire

COMMUNE DE CHAMPOUX

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

07/08/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

30 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation07/08/2015

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE CHAMPOUX

SIRET21250117500013

SIREN212501175

Code postal25640

LocalitéCHAMPOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChampoux (25117)

Code postal25640

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant27 m²

Surface locaux créée30 m²

Surface publique avant27 m²

Surface publique créée30 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.