Permis de construire n° PC 04305313P0001 à Champclause

Permis de construire

N° PC 04305313P0001

Ville de Champclause · 43260

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA TORTUE

Adresse du terrain

BOUSSOULET A515 A516 A517 A518 A526 A527 A913 CHAMPCLAUSE 43260

Date d'autorisation

20/09/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1927 · A 1616 · A 913

Superficie du terrain

9313 m²

Surface locaux créée

368 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation20/09/2013

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA TORTUE

SIRET53476915300014

SIREN534769153

Code postal43260

LocalitéCHAMPCLAUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneChampclause (43053)

Code postal43260

AdresseBOUSSOULET A515 A516 A517 A518 A526 A527 A913 CHAMPCLAUSE 43260

ParcellesA 1927 · A 1616 · A 913

Superficie terrain9313 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée368 m²

Surface agricole créée368 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.