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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03909723C0153
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
108 CHEMIN D'ECLESCHES CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
09/01/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 566 · AD 721
Superficie du terrain
2407 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation09/01/2024

👤Demandeur

Code postal39300
LocalitéNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
Adresse108 CHEMIN D'ECLESCHES CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesAD 566 · AD 721
Superficie terrain2407 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant142 m²
Surface habitable issue de transfo44 m²
Surface habitable transformée44 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.