1. Accueil
  2. Cadastre Champagnole
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 03909721C0072
Déclaration préalable de travaux
N° DP 03909721C0072
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
MARKHAM
Adresse du terrain
4 RUE CLEMENCEAU CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
20/07/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 97
Superficie du terrain
689 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Champagnole Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation20/07/2021

👤Demandeur

DénominationMARKHAM
SIRET89528010500019
SIREN895280105
Code postal39300
LocalitéSIROD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
Adresse4 RUE CLEMENCEAU CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesAB 97
Superficie terrain689 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable issue de transfo35 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.