Déclaration préalable de travaux
N° DP 03909719C0063
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
123 AV EDOUARD HERRIOT CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
25/07/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BE 49
Superficie du terrain
1382 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation25/07/2019
Ouverture du chantier25/11/2019
Achèvement des travaux20/07/2020

👤Demandeur

Code postal39300
LocalitéCHAMPAGNOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
Adresse123 AV EDOUARD HERRIOT CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesBE 49
Superficie terrain1382 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant769 m²
Surface habitable issue de transfo32 m²
Surface habitable transformée32 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.