Déclaration préalable de travaux n° DP 03909718C0096 à Champagnole

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03909718C0096

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE DU PONT DE L'EPEE CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

14/03/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 436

Superficie du terrain

628 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation14/03/2019

👤Demandeur

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

Adresse2 RUE DU PONT DE L'EPEE CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesAB 436

Superficie terrain628 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant83 m²

Surface habitable issue de transfo218 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.