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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03909715B0007
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
123 AV EDOUARD HERRIOT CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
12/03/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BE 49
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
60 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt31/07/2015
Date d'autorisation12/03/2015
Ouverture du chantier12/04/2015
Achèvement des travaux31/07/2015

👤Demandeur

Code postal39300
LocalitéCHAMPAGNOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
Adresse123 AV EDOUARD HERRIOT CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesBE 49
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant769 m²
Surface habitable créée60 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.