Permis de construire
N° PC 03909723C0008
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT N_1 LOTISSEMENT ""RUE L LES COMBETTES CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
14/06/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 383
Superficie du terrain
600 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
146 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation14/06/2023
Ouverture du chantier28/08/2023
Achèvement des travaux20/05/2024

👤Demandeur

Code postal39300
LocalitéNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
AdresseLOT N_1 LOTISSEMENT ""RUE L LES COMBETTES CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesAI 383
Superficie terrain600 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée146 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.