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Permis de construire
N° PC 03909723C0003
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
SCI DES PERCE-NEIGES
Adresse du terrain
32 RUELLE DES MOULINS CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
16/06/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 252 · AK 258
Superficie du terrain
320 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation16/06/2023
Ouverture du chantier01/06/2025

👤Demandeur

DénominationSCI DES PERCE-NEIGES
SIRET90851949900010
SIREN908519499
Code postal39300
LocalitéLE PASQUIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
Adresse32 RUELLE DES MOULINS CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesAK 252 · AK 258
Superficie terrain320 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésIndustrie
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 4 pièces2
Logements 5 pièces1
Surface habitable issue de transfo266 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.