1. Accueil
  2. Cadastre Champagnole
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03909720C0058
Permis de construire
N° PC 03909720C0058
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
ANACOMI
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""SUR VALIERES"" CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
29/04/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AW 141
Superficie du terrain
—
Logements créés
3
Surface habitable créée
281 m²
← Toutes les autorisations à Champagnole Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation29/04/2021
Ouverture du chantier19/05/2021

👤Demandeur

DénominationANACOMI
SIRET88190409800012
SIREN881904098
Code postal39300
LocalitéEQUEVILLON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
AdresseLOTISSEMENT ""SUR VALIERES"" CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesAW 141
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 5 pièces3
Surface habitable créée281 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.