1. Accueil
  2. Cadastre Champagnole
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03909719C0038
Permis de construire
N° PC 03909719C0038
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
COMMUNE DE CRANS
Adresse du terrain
LOT 18 LOTISSEMENT ""SUR VA CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
13/02/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 250
Superficie du terrain
774 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
100 m²
← Toutes les autorisations à Champagnole Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt02/09/2020
Date d'autorisation13/02/2020
Ouverture du chantier13/04/2020
Achèvement des travaux02/09/2020

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE CRANS
SIRET21390178800017
SIREN213901788
Code postal39300
LocalitéVALEMPOULIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
AdresseLOT 18 LOTISSEMENT ""SUR VA CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesBC 250
Superficie terrain774 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée100 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.