Permis de construire n° PC 03909717C0009 à Champagnole

Permis de construire

N° PC 03909717C0009

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""AU LOUATAUX"" LOT N_8 CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

10/05/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 10

Superficie du terrain

11965 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation10/05/2017

Ouverture du chantier19/09/2017

👤Demandeur

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

AdresseLOTISSEMENT ""AU LOUATAUX"" LOT N_8 CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesAO 10

Superficie terrain11965 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.