Permis de construire n° PC 03909716C0021 à Champagnole

Permis de construire

N° PC 03909716C0021

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

54 B RUE MARECHAL FOCH CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

14/11/2016

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 14 · AB 365 · AB 476

Superficie du terrain

5675 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation14/11/2016

👤Demandeur

Code postal78690

LocalitéLES ESSARTS LE ROI

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

Adresse54 B RUE MARECHAL FOCH CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesAB 14 · AB 365 · AB 476

Superficie terrain5675 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)24

dont individuels24

Logements 1 pièce2

Logements 2 pièces6

Logements 3 pièces6

Logements 4 pièces6

Logements 5 pièces4

Surface habitable issue de transfo2560 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.