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Permis de construire
N° PC 03909714B0040
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES DAMES CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
19/01/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 263 · AK 211 · AK 210
Superficie du terrain
6500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
167 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt28/04/2015
Date d'autorisation19/01/2015
Ouverture du chantier28/04/2015

👤Demandeur

Code postal13007
LocalitéMARSEILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
AdresseRUE DES DAMES CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesAK 263 · AK 211 · AK 210
Superficie terrain6500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée167 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.