Permis de construire n° PC 03909713B0024 à Champagnole

Permis de construire

N° PC 03909713B0024

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES GRAVIERES CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

27/08/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BC 70 · BC 69 · BC 58

Superficie du terrain

1117 m²

Logements créés

Surface habitable créée

164 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation27/08/2013

Ouverture du chantier30/09/2013

Achèvement des travaux01/08/2014

👤Demandeur

Code postal39150

LocalitéLES PLANCHES-EN-MONTAGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

AdresseLOT LES GRAVIERES CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesBC 70 · BC 69 · BC 58

Superficie terrain1117 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée164 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.