Permis de construire
N° PC 03909713B0016
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LES GRAVIERES - LOT 18 CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
24/06/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 58
Superficie du terrain
872 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
132 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation24/06/2013
Ouverture du chantier15/09/2013

👤Demandeur

Code postal39300
LocalitéQUEVILLON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
AdresseLOT LES GRAVIERES - LOT 18 CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesBC 58
Superficie terrain872 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée132 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.