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Permis de construire
N° PC 03909712B0039
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
EN CHAMPAGNE CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
07/06/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BD 704 · BD 705 · BD 745
Superficie du terrain
1655 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
274 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt18/11/2016
Date d'autorisation07/06/2013
Ouverture du chantier21/03/2014

👤Demandeur

Code postal70100
LocalitéVALAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
AdresseEN CHAMPAGNE CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesBD 704 · BD 705 · BD 745
Superficie terrain1655 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Surface habitable créée274 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.