Permis d'aménager n° PA 03909714B0001 à Champagnole

Permis d'aménager

N° PA 03909714B0001

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Adresse du terrain

RUE EMILE ZOLA CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

11/09/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 182 · AO 11 · AO 10

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt18/06/2015

Date d'autorisation11/09/2014

Ouverture du chantier29/09/2014

Achèvement des travaux18/06/2015

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE CHAMPAGNOLE

SIRET21390097000012

SIREN213900970

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

AdresseRUE EMILE ZOLA CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesAI 182 · AO 11 · AO 10

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.