Permis d'aménager n° PA 03909717C0001 à Champagnole

Permis d'aménager

N° PA 03909717C0001

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

Adresse du terrain

ROUTE DE SAPOIS BOIS DE SAPOIS CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

26/06/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 106 · AP 108 · AP 165

Superficie du terrain

42696 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation26/06/2017

👤Demandeur

DénominationCC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

SIRET20006962300011

SIREN200069623

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

AdresseROUTE DE SAPOIS BOIS DE SAPOIS CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesAP 106 · AP 108 · AP 165

Superficie terrain42696 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.