Déclaration préalable de travaux n° DP 03909724C0023 à Champagnole

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03909724C0023

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Adresse du terrain

2 PL DE LA CHAMPAGNOLAISE CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

23/02/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 86

Superficie du terrain

551 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation23/02/2024

Ouverture du chantier23/05/2024

Achèvement des travaux15/01/2025

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE CHAMPAGNOLE

SIRET21390097000012

SIREN213900970

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

Adresse2 PL DE LA CHAMPAGNOLAISE CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesAB 86

Superficie terrain551 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant364 m²

Surface locaux créée15 m²

Surface publique avant364 m²

Surface publique créée15 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.