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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03909721C0065
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 RUE DU VILLAGE CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
24/06/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AS 340
Superficie du terrain
1761 m²
Surface locaux créée
11 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation24/06/2021

👤Demandeur

Code postal39300
LocalitéCHAMPAGNOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
Adresse3 RUE DU VILLAGE CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesAS 340
Superficie terrain1761 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant427 m²
Surface locaux créée11 m²
Surface commerce avant427 m²
Surface commerce créée11 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.