Déclaration préalable de travaux n° DP 03909719C0102 à Champagnole

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03909719C0102

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

198 RUE DE GOTTMADINGEN CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

06/01/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 417 · AP 251

Superficie du terrain

467 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation06/01/2020

👤Demandeur

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

Adresse198 RUE DE GOTTMADINGEN CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesAH 417 · AP 251

Superficie terrain467 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.