1. Accueil
  2. Cadastre Champagnole
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 03909718C0045
Déclaration préalable de travaux
N° DP 03909718C0045
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHAMPAGNOLE
Adresse du terrain
2 RUE JEAN EMONIN CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
21/06/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 25
Superficie du terrain
6443 m²
Surface locaux créée
12 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Champagnole Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation21/06/2018
Ouverture du chantier21/10/2018
Achèvement des travaux18/07/2019

👤Demandeur

DénominationCTRE COM ACTION SOCIALE DE CHAMPAGNOLE
SIRET26390097900042
SIREN263900979
Code postal39300
LocalitéCHAMPAGNOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
Adresse2 RUE JEAN EMONIN CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesAD 25
Superficie terrain6443 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.