Déclaration préalable de travaux n° DP 03909717C0037 à Champagnole

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03909717C0037

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

ASS LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE

Adresse du terrain

437 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

19/05/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 210

Superficie du terrain

5564 m²

Surface locaux créée

52 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation19/05/2017

👤Demandeur

DénominationASS LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE

SIRET31658190900082

SIREN316581909

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

Adresse437 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesAR 210

Superficie terrain5564 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1179 m²

Surface locaux créée52 m²

Surface commerce avant358 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.