Déclaration préalable de travaux n° DP 03909716C0099 à Champagnole

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03909716C0099

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

ALAIN PNEU SAS

Adresse du terrain

44 RUE DE LA LIBERTE CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

14/11/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 107

Superficie du terrain

1410 m²

Surface locaux créée

54 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation14/11/2016

👤Demandeur

DénominationALAIN PNEU SAS

SIRET37839889500011

SIREN378398895

Code postal01100

LocalitéOYONNAX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

Adresse44 RUE DE LA LIBERTE CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesAH 107

Superficie terrain1410 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant553 m²

Surface locaux créée54 m²

Surface locaux démolie57 m²

Surface commerce avant467 m²

Surface commerce démolie57 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.