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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03909716C0088
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
LE BOIS DORMANT
Adresse du terrain
443 RTE DE PONTARLIER CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
27/09/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 262
Superficie du terrain
26476 m²
Surface locaux créée
18 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation27/09/2016

👤Demandeur

DénominationLE BOIS DORMANT
SIRET39303024200027
SIREN393030242
Code postal39300
LocalitéCHAMPAGNOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
Adresse443 RTE DE PONTARLIER CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesAP 262
Superficie terrain26476 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1974 m²
Surface locaux créée18 m²
Surface commerce avant1974 m²
Surface commerce créée18 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.