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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03909716C0065
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
Adresse du terrain
PRE DE BOYSE CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
08/07/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BH 105 · BH 231
Superficie du terrain
50267 m²
Surface locaux créée
273 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation08/07/2016
Ouverture du chantier08/09/2016
Achèvement des travaux16/01/2017

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE CHAMPAGNOLE
SIRET21390097000012
SIREN213900970
Code postal39300
LocalitéCHAMPAGNOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
AdressePRE DE BOYSE CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesBH 105 · BH 231
Superficie terrain50267 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1800 m²
Surface locaux créée273 m²
Surface publique avant1800 m²
Surface publique créée273 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.