Déclaration préalable de travaux n° DP 03909714B0024 à Champagnole

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03909714B0024

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Adresse du terrain

CHEM DU STAND CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

17/04/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 49 · AO 24

Superficie du terrain

67224 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation17/04/2014

Ouverture du chantier17/07/2014

Achèvement des travaux26/01/2015

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE CHAMPAGNOLE

SIRET21390097000012

SIREN213900970

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

AdresseCHEM DU STAND CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesAO 49 · AO 24

Superficie terrain67224 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant394 m²

Surface locaux créée18 m²

Surface publique avant394 m²

Surface publique créée18 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.