Permis de construire
N° PC 03909722C0013
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
CJS 2027
Adresse du terrain
RUE SOUS BURGILLE CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
29/11/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 290 · AT 292
Superficie du terrain
15674 m²
Surface locaux créée
3155 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation29/11/2022
Ouverture du chantier27/03/2023
Achèvement des travaux28/05/2025

👤Demandeur

DénominationCJS 2027
SIRET81216378000016
SIREN812163780
Code postal01230
LocalitéST RAMBERT EN BUGEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
AdresseRUE SOUS BURGILLE CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesAT 290 · AT 292
Superficie terrain15674 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant97 m²
Surface locaux créée3155 m²
Surface locaux démolie97 m²
Surface agricole avant97 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.