Permis de construire n° PC 03909717C0030 à Champagnole

Permis de construire

N° PC 03909717C0030

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

COTEAUX PITRANT CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

16/10/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BN 41

Superficie du terrain

44880 m²

Surface locaux créée

1058 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Champagnole Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation16/10/2017

Ouverture du chantier02/05/2018

Achèvement des travaux24/09/2019

👤Demandeur

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

AdresseCOTEAUX PITRANT CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesBN 41

Superficie terrain44880 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1058 m²

Surface agricole créée1058 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.